AUTORISATION COMMERCIALE
- J’autorise gratuitement (sans achat de licence) la vente de vos créations couture (réalisées à partir de mes coupons ou kits couture), sur des Salons professionnels, Marchés de Créateurs ou de Noël, sur votre site internet ou les réseaux sociaux.
La CONDITION IMPERATIVE est que “Mine Azimutée / Marianne Berger” soit expressément citée comme étant créatrice de l’illustration et du coupon de tissu (sur les Marchés : via une affichette, pancarte, etc; sur Internet ou les réseaux : via un lien cliquable vers www.mine-azimutee.com )
Le non-respect de cette règle donnera lieu à l’interdiction définitive d’acheter des articles Mine Azimutée, ainsi que de vendre vos créations antérieures. - J’interdis la reproduction, par quel que moyen que ce soit, et sur n’importe quel support, de mes illustrations (article du Code de la Propriété Intellectuelle).
